Propriété Intellectuelle
Le présent site est la propriété de la MRES, qui en est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de la MRES ou de tiers ayant autorisé la MRES à les utiliser. La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales.
Lien Hypertexte
Le site d’Agissons autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve : 
que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames »), c’est-à-dire que les pages du site agissons.ovh ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre, de mentionner la source (site d’Agissons) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu, que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site agissons.ovh soit gratuit.
Données personnelles – RGPD
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire lors du dépôt d’un message électronique par le biais d’un formulaire, d’une inscription volontaire à une liste de diffusion ou de la sollicitation d’un accès réservé à un espace restreint. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part de la MRES.
La MRES conserve de manière confidentielle ces données et conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer sur simple demande écrite à l’adresse suivante :
Service TIC / Maison Régionale de l’Environnement et des Solidarités
5 rue Jules de Vicq – 59800 LILLE
Email : mres@mres-asso.org – Tél. : +333.20.52.12.02 La MRES n’utilise pas de cookies, ni les services de google analytics, facebook, twitter, … Vous n’êtes donc pas pistés par ces entreprises, sauf si vous êtes déjà identifiés sur ces sites.
Crédits
Directeur de la publication : le Président de la MRES Hébergement : Nursit via OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix Développé sur WordPress.